MENTIONS LEGALES & CREDITS PHOTOS

www.assiaqacard.ma


Propriété intellectuelle

Le site www.assiaqacard.ma ainsi que l'intégralité de son contenu ont été réalisés par ASSIAQA Card, société concessionnaire de droit Marocain, chargée du programme national des permis de conduire et cartes grises électroniques du Royaume du Maroc.

Tous les textes, photos, vidéos, données, affiches, logos, marques et autres éléments reproduits sur le site Internet www.assiaqacard.ma sont réservés et protégés par le droit de la propriété intellectuelle, notamment droits d'auteur, droit des marques et par la législation sur la protection des bases de données.

Toute reproduction, même partielle, du site ou de l'un de ses éléments est interdite sans autorisation écrite et préalable.

La création de liens hypertextes vers le site Internet www.assiaqacard.ma  ne peut être faite qu'après consentement écrit du concédant ou du concessionnaire.

 
Accès

L'accès au site Internet www.assiaqacard.ma est ouvert à toute personne physique ou morale souhaitant s'informer ou bénéficier des services offerts par la concession dans le cadre du programme national des permis de conduire et cartes grises électroniques du Royaume du Maroc.

L'accès au site Internet www.assiaqacard.ma  est assuré de façon continue et permanente, sauf cas de Force Majeure ou d'évènements hors du contrôle d’ASSIAQA Card, et sous réserve des éventuelles interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site.

 
Crédits photographiques

Les photos publiées sur le site internet www.assiaqacard.ma sont la propriété d’ASSIAQA Card et/ou de ses partenaires. Elles ne sont pas libres de droits. Toute utilisation de ces ressources visuelles est strictement interdite sans une autorisation préalable. Pour demander une autorisation, les utilisateurs doivent s’adresser aux coordonnées mentionnées art.1 des présentes.

Les photos utilisées sur le site internet www.assiaqacard.ma ont été réalisées dans le contexte du projet ASSIAQA Card et ce avec le consentement de la personne y figurant, en l’occurrence Monsieur Abdelmajid FAKIRI. La réalisation et la publication de ces visuels ont pour objectif d’illustrer et de promouvoir les avantages de convivialité et de praticité liée au remplacement des titres papier par des titres électroniques, dans le cadre exclusif du programme national des permis de conduire et cartes grises électroniques du Royaume du Maroc.